Déposée le 6 octobre 2009 par La ferme aux escargotsTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Ferme aux escargots »
Le déposant est La ferme aux escargotsTODO domicilié(e) 1 rue de la thine le creux de la thine - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 345 305 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La ferme aux escargots domicilié(e) 1 rue de la thine le creux de la thine - 26140 - ALBON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La ferme aux escargots, scea - 1 rue de la thine le creux de la thine - 26140 - ALBON - France - SIREN 431345305
La ferme aux escargots - 1 rue de la thine le creux de la thine - 26140 - ALBON - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Viande, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; poisson ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes. Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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